Transmission

Le module Transmission présente l’impact des décès en matière de partage successoral.

Présentation globale

La page présente les éléments du calcul successoral au premier et second décès (transmission nette par héritier, droits de succession).

Saisies complémentaires et détails des résultats

Vous pouvez définir des options complémentaires en saisissant des Hypothèses :

  • Dispositions entre époux pour renseigner le droit d’option du survivant et les donations au dernier vivant à retenir dans les hypothèses de succession ;
  • Hypothèses succession pour modifier l’ordre et la date des décès, ainsi que les options de succession relatives à l’abattement sur la résidence principale et au forfait mobilier ;
  • Récompenses / Passifs entre époux pour saisir des récompenses ou des Passifs entre époux dans les cas des régimes communautaires ou de séparation de biens ;
  • Passifs et frais pour compléter les passifs successoraux et les frais éventuels au sein de la communauté calculés au premier décès et au second décès ;
  • Capitaux décès nets de CS pour préciser la base imposable des contributions sociales pour chaque contrat d’assurance vie.

Libéralités

Vous pouvez saisir des libéralités pour anticiper le partage et optimiser la fiscalité de la transmission de votre client.

Résultats

Dans les éditions, vous pouvez consulter les résultats détaillés au 1er et au 2nd décès :

  • La Synthèse présente les résultats de la succession par héritier, ainsi que le détail de la transmission globale, de l’imposition globale et du mode de détention de l’héritage ;
  • La Transmission globale nette ;
  • L’Imposition globale nette ;
  • La détention de l’héritage ;
  • Le Patrimoine après décès : dresse l’état du patrimoine reçu par les héritiers, bien par bien, après le 1et et le 2nd décès, en tenant compte du patrimoine propre du conjoint survivant ainsi que des biens reçus par chacun à la succession ;
  • La Donation au dernier vivant permet de comparer l’impact des options de droit légal et des donations au dernier vivant sur la succession, pour le conjoint mais aussi pour l’ensemble des héritiers ;
  • Les Capitaux décès présentent les capitaux versés par les différents contrats et par le régime obligatoire, soumis aux droits de succession et aux prélèvements ;
  • Les Donations.