Présentation
Le Diagnostic statut et rémunération du dirigeant permet d’étudier les impacts liés à la répartition de la rémunération du dirigeant, avec ou sans changement de statut social. Il vise à regrouper en un seul outil les simulateurs BIG Expert : OptiRému, OptiStatut et OptiStatut Entreprise Individuelle.
Pré-requis
Pour réaliser une simulation depuis un dossier Big, vous devez avoir renseigné au préalable une période d’activité couvrant l’année de la simulation au sein de l’onglet Retraite du dossier dans Big.
Situation initiale
Le premier écran du simulateur vous permet de visualiser les données personnelles et professionnelles du dirigeant gérant majoritaire, TNS individuel ou assimilé salarié.
Dans le cas d’une simulation réalisée dans un dossier Big, la rubrique « Votre situation » qui intègre ces informations est automatiquement complétée grâce aux données du dossier :
- Situation matrimoniale
- Situation patrimoniale et fiscale
- Situation professionnelle du dirigeant gérant majoritaire, TNS individuel, ou assimilé salarié (statut, profession, rémunération de gérance) : ces données sont récupérées de la Carrière
- Contrats retraite et prévoyance
A noter : si vous souhaitez réaliser une simulation de manière autonome (en dehors d’un dossier via le menu Simulateurs), ces données seront à renseigner manuellement.
Vous pouvez également préciser les caractéristiques relatives à l’entreprise dans laquelle le dirigeant exerce son activité :
La forme juridique de l’entreprise dépend du statut et de la profession du dirigeant :
- En présence d’un Gérant majoritaire, les formes juridiques disponibles sont SARL, SELARL, EURL
- En présence d’un Assimilé salarié, vous pouvez opter pour une SAS, SA ou encore SASU
- En présence d’un TNS individuel, seule l’Entreprise individuelle est disponible. Dans ce cas, vous pouvez préciser si les bénéfices sont imposés à l’IR ou à l’IS.
Résultats de la situation initiale
Cliquez sur Etude de votre situation actuelle pour prendre en compte vos saisies et obtenir les résultats orientés selon quatre thématiques, et présentés sous forme de chiffres clés et de résultats détaillés.
- Budget : répartition de l’enveloppe budgétaire de rémunération de l’entreprise (budget rémunération, dividendes et réserves)
- Revenu disponible : détail de la rémunération du dirigeant, imposition du foyer, cotisations retraite et prévoyance
- Retraite : prestations au titre des régimes obligatoires et compléments de retraite des contrats existants
- Prévoyance : estimation du montant des prestations au titre des régimes obligatoires et garanties complémentaires des contrats existants (garanties Décès, Incapacité, Invalidité, Perte Totale et irréversible d’Autonomie (PTIA))
En cliquant sur Consulter les résultats détaillés, les données présentées dans chacun des 4 onglets sont expliquées dans les tableaux ci-dessous :
Entreprise
| La donnée… | …correspond à… |
|---|---|
| Budget total | Budget rémunération + Budget dividendes et réservesRemarque : pour le Quasi salarié et le TNS Gérant majoritaire, le montant est renseigné via la zone de saisie Résultat avant rémunération et charges sociales |
| Budget rémunération | Budget permettant d’assurer la distribution de la rémunération du dirigeant et des éventuels co-dirigeants |
| Budget rémunération du dirigeant | Budget permettant d’assurer la distribution de la rémunération, des charges sociales obligatoires, charges patronales (pour le quasi-salarié) |
| Rémunération nette | Si TNS ou Gérant majoritaire = rémunération annuelle soumise aux charges sociales – CSG/CRDS non déductible Si Quasi-salarié = Salaire annuel brut – charges sociales obligatoires |
| Charges sociales obligatoires | Charges calculées en fonction des données renseignées dans les Cotisations sociales. |
| Charges patronales | Charges patronales du quasi salarié en fonction du Salaire annuel brut renseigné |
| Budget rémunération des co-dirigeants | Zone de saisie permettant de renseigner ce montant : Budget rémunération des co-dirigeants |
| Budget dividendes et réserves | Correspond au résultat de l’entreprise = budget total – budget rémunération |
| IS | Montant total de l’impôt sur les sociétés calculé à partir du Budget dividendes et réserves (= résultat net avant IS).Une mention sous le tableau précise l’éventuel taux réduit d’IS à appliquer si l’entreprise est éligible. |
| Résultats nets d’IS | Budget dividendes et réserves – IS |
| Dividendes | Part du résultat net d’IS distribuée en dividendesRésultat net d’IS = Budget dividendes et réserves – ISZone de saisie permettant de renseigner cette part : Part du résultat distribué |
| Dont dividendes versés au dirigeant | Part des dividendes distribués au dirigeantzone de saisie permettant de renseigner cette part : Quote-part du résultat distribué au dirigeant |
| Réserves | Part du résultat net d’IS non distribuéRésultat net d’IS = Budget dividendes et réserves – IS |
Revenu disponible
| La donnée… | …correspond à… |
|---|---|
| Revenu disponible | Rémunération nette + Dividendes versés au dirigeant – Impôts et taxes – Cotisations épargne retraite / assurance |
| Rémunération nette | Si TNS ou Gérant majoritaire = Rémunération annuelle soumise aux charges sociales – CSG/CRDS non déductibleSi Quasi-salarié = Salaire annuel brut – charges sociales obligatoires |
| Rémunération brute | Si Quasi-salarié : montant de Salaire annuel brut saisiSi TNS Individuel ou Gérant majoritaire : rémunération annuelle nette + montant des charges sociales obligatoires |
| Charges sociales obligatoires | Charges calculées en fonction des données renseignées dans les cotisations sociales |
| Dividendes versés au dirigeant | Part des dividendes distribués au dirigeant Zone de saisie permettant de renseigner ce montant : Quote-part du résultat distribué au dirigeant |
| Autres revenus du foyer fiscal | Si la simulation est réalisée dans un dossier Big, ces revenus sont automatiquement récupérés (non géré dans Big actuellement) Si la simulation est réalisée en-dehors d’un dossier Big, la zone de saisie permettant de renseigner ce montant est : Autre revenus du foyer |
| Cotisations épargne retraite / assurance | Somme des cotisations épargne retraite / assurance |
| Versements sur contrats existants | Si la simulation est réalisée dans un dossier Big, ces versements sont automatiquement récupérés (non géré dans Big actuellement) Si la simulation est réalisée en-dehors d’un dossier Big, la zone de saisie permettant de renseigner ce montant est : Contrats épargne retraite déjà détenus |
| Impôts et taxes | Impôt sur le revenu + contributions sociales |
| Rémunération imposable | Si quasi-salarié : salaire annuel net imposableSi TNS Individuel ou Gérant majoritaire : montant du bénéfice annuel imposable = rémunération annuelle saisie – cotisations déductibles |
| Dividendes imposables | Dividendes versés au dirigeant qui seront imposés au PFU (IR 12.8%) ou au barème progressif IR selon le choix que vous sélectionnez. Ainsi, le montant d’IR sera impacté |
| Impôt sur le revenu | Montant de l’impôt sur le revenu calculé |
| Contributions sociales | Dividendes versés au dirigeant et soumis aux prélèvements sociaux à 17.2% * * c’est à dire la part des dividendes qui ne sont pas soumis aux charges sociales obligatoires, en fonction du montant renseigné dans la zone de saisie Dividendes soumis aux charges sociales au-delà de. Exemple: Le dirigeant perçoit 50 000€ de dividendes. Montant saisi à partir duquel les dividendes sont soumis aux charges sociales renseignées : 30 000€. Ainsi, sur les 50 000€, 30 000 € sont soumis aux prélèvements sociaux à 17.2% et 20 000 € vont être soumis aux charges sociales obligatoires et le budget rémunération sera impacté. |
Retraite
| La donnée… | …correspond à… |
|---|---|
| Retraite nette | Retraite des Régimes obligatoires + Rentes issues de l’épargne |
| Régimes obligatoires | Retraite obligatoire du dirigeant |
| Rentes issues de l’épargne | Somme des rentes issues de l’épargne retraite du dirigeant |
Prévoyance
| La donnée… | …correspond à… |
|---|---|
| Capitaux décès (conjoint ou enfants à charge) | Total des capitaux décès versés à l’assuré |
| Régimes obligatoires | Montant des capitaux décès versés au conjoint et aux enfants de l’assuré par les régimes obligatoires de l’assuré |
| Rente conjoint | Montant total des rentes versées au conjoint en cas de décès du dirigeant assuré |
| Régimes obligatoires | Montant de la rente conjoint versée au conjoint de l’assuré |
| Rente éducation | Montant total des rentes éducation versées à l’ensemble des enfants en cas de décès du dirigeant assuré |
| Régimes obligatoires | Montant des rentes éducations versées aux enfants du dirigeant assuré |
| Indemnités journalières | Montant total des prestations IJ versées au dirigeant assuré |
| Régimes obligatoires | Montant de la première prestation d’IJ versée par les régimes obligatoires de l’assuré |
| Pension invalidité partielle | Montant total des pensions d’invalidité partielle versées au dirigeant assuré |
| Régimes obligatoires | Montant de la pension d’invalidité partielle versée par les régimes obligatoires de l’assuré |
| Pension invalidité totale | Montant total des pensions d’invalidité totale versées au dirigeant assuré |
| Régimes obligatoires | Montant de la pension d’invalidité totale versée par les régimes obligatoires de l’assuré |
| Rente PTIA | Montant total des rentes PTIA partielle versées au dirigeant assuré |
| Régimes obligatoires | Montant de la rente PTIA versée par les régimes obligatoires de l’assuré |
Nouvelle situation
Cliquez sur Simuler votre nouvelle situation pour accéder aux données de la nouvelle situation.
Ce second écran vous permet de préciser les contraintes à prendre en compte dans le cadre de la simulation de la nouvelle situation.
Objectif de la simulation
L’objectif du simulateur consiste actuellement à maximiser le revenu disponible du dirigeant.
La répartition entre rémunération et dividendes sera donc fonction de cet objectif et de la prise en compte de diverses contraintes :
- Changement de statut : selon le statut actuel du client, vous pouvez opter pour une simulation avec changement de statut :
- Contrainte de retraite : maintien de la retraite de la situation actuelle (pensions des régimes obligatoires et rentes des contrats d’épargne-retraite existants) ou définition d’un montant de retraite à atteindre
- Contrainte de réserves : maintien d’un montant de réserves souhaité
En fonction de la situation du client et de la configuration de la situation simulée, une enveloppe arbitrable est calculée.
Une fois les contraintes renseignées, cliquez sur Etude de votre nouvelle situation pour accéder aux résultats de la simulation.
Par défaut, le simulateur propose de déterminer l’optimum de répartition de l’enveloppe arbitrable entre rémunération et dividendes dans le but de maximiser le revenu disponible.
Vous avez également la possibilité de modifier manuellement :
- L’arbitrage proposé par défaut (optimum)
- Consulter et / ou modifier les versements conseillés sur un contrat d’épargne-retraite (PER TNS / Assurance vie)
- Ajouter de nouvelles garanties et primes conseillées sur un contrat de prévoyance (Prévoyance individuelle / Prévoyance Madelin).
Ces éléments sont accessibles depuis les chiffres clés de la nouvelle situation :
Les chiffres clés et résultats détaillés de la nouvelle situation intègrent des variations vous permettant de comparer simplement les impacts de votre simulation sur la situation initiale du client.
Les codes couleurs associés à ces variations offrent une vision de leur impact :
- Vert : la variation a un impact positif (ex. hausse du revenu disponible ou baisse des charges sociales pour l’entreprise).
- Rouge : la variation a un impact négatif (ex. baisse des pensions retraite ou hausse de la fiscalité).
- Gris : la variation est neutre.
Impression de la simulation
Grâce au bouton Imprimer, accédez à l’édition synthétisant les résultats de l’étude.
Est-il possible de récupérer les simulations Optirému et OptiStatut dans Diagnostic Statut et rémunération du dirigeant ?
Ces simulations ne peuvent malheureusement pas être récupérées automatiquement dans le simulateur.
Dans BIG Expert, vous pouvez cependant exporter ces simulations dans un document Word ou PDF qui vous permettra de ressaisir manuellement, dans le nouveau Big, les informations nécessaires à la simulation.