Contexte
Lorsque l’utilisateur renseigne une donation et sélectionne les biens concernés, Big retire complètement ces actifs du patrimoine du donateur. Toutefois, en cas de donation partielle, il n’est pas possible d’indiquer une quote-part de l’actif dans le formulaire de saisie de la libéralité. L’utilisateur est alors dans l’impossibilité de simuler précisément la donation partielle du client.
Saisie dans Big
Pour renseigner correctement une donation partielle dans Big, le bien donné doit être scindé en deux lignes d’actifs distinctes. Voici la procédure à suivre :
- Évaluez l’actif concerné
Déterminez la valeur totale de l’actif et la part destinée à être transmise.- Par exemple : pour un bien de 400 000 €, le client décide de donner 100 000 €, ce qui laisse une part de 300 000 €.
- Créez 2 actifs dans le patrimoine du client
- Actif 1 : Part restant dans le patrimoine
Cet actif représente la valeur de la part conservée (300 000 € dans notre exemple). - Actif 2 : Part transmise
Cet actif représente la donation partielle (100 000 € dans notre exemple).
- Actif 1 : Part restant dans le patrimoine
- Créez la donation
Dans l’onglet Transmission du client, renseignez la donation sur l’actif correspondant à la part transmise (100 000 €).
Résultat
- Les parts restantes et transmises sont bien distinctes dans Big.
- La part conservée reste disponible pour d’éventuelles transmissions ou modifications.
- Cette solution garantit une gestion conforme à la réalité patrimoniale.
