Dans Big, onglet Famille, vous avez la possibilité de préciser la donation au dernier vivant consentie ; ici toutes les options de donations sont proposées, quelle que soit la composition de la famille. Ce choix n’a pas d’impact sur les calculs de succession et constitue seulement une donnée de connaissance client.
Dans l’onglet Transmission > Hypothèses, l’option choisie impacte directement les calculs de succession. En principe, c’est l’option sélectionnée dans l’onglet Famille qui est restituée ici. Cependant, il se peut que l’option soit différente si la composition familiale est incohérente avec le choix préalablement réalisé dans l’onglet Famille. En effet, le logiciel analyse ici la constitution du foyer et propose les options possibles en fonction de celle ci.
Par exemple, si dans l’onglet Famille, l’option de donation au dernier vivant « 3/4 en usufruit et 1/4 en pleine propriété » est sélectionnée et que le couple a des enfants, cette option sera bien restituée dans les hypothèses. En effet, la réglementation propose cette option en présence d’enfants uniquement. De ce fait, si le client n’a ni enfants ni parents et que cette même option est sélectionnée, elle ne sera pas retenue dans l’onglet Hypothèses. Dans ce cas, on retrouvera le choix « Totalité en pleine propriété » conformément à ce que prévoit la loi dans ce type de composition familiale.
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