Toujours soucieux de répondre aux besoins exprimés par nos clients, en proposant la saisie du legs de l’usufruit au profit du concubin ou au partenaire d’un PACS, Big répond à l’évolution la plus demandée actuellement.
Saisir un legs de l’usufruit
Uniquement pour les legs particuliers, une nouvelle liste nommée Démembrement est présente. Selon la situation familiale de votre client, sélectionnez :
- Legs de l’usufruit au partenaire
- Legs de l’usufruit au concubin
Comme pour toutes les libéralités, vous devez ensuite indiquer les biens faisant l’objet du legs mais à la différence des libéralités non démembrées, vous devez sélectionner les nus-propriétaires.
Une fois vos saisies terminées, Big rappelle les bénéficiaires usufruitier et nus-propriétaires dans la liste des legs.
Le legs de l’usufruit au profit du concubin ou du partenaire de PACS est bien entendu pris en compte dans le calcul de la succession :
- L’estimation de la valeur civile des parts reçues,
- La prise en compte dans le calcul des droits de succession pour chaque héritier,
- La réduction du legs en cas de non respect de la réserve.
Rappel : Pour évaluer le respect de la réserve, les biens légués doivent être retenus pour leur valeur en pleine propriété.
Visualiser la composition de l’héritage démembré
La mise en place du legs démembré est l’occasion d’enrichir les résultats. Deux axes ont été développés : la détermination de la valeur de l’héritage reçu en usufruit et en nue-propriété, et l’incidence sur les héritiers réservataires en présence de libéralités réduites.
Détailler l’héritage reçu en usufruit et en nue-propriété
Pour mieux comprendre la valeur de l’héritage démembré, dans l’onglet « Détail par héritier » du 1er décès, des lignes sont présentes en sous-niveau des lignes « Héritage en nue-propriété » et « Héritage en usufruit« . Big y distingue ceux que reçoit chaque personne par héritage direct de celui reçu par legs. Dans les deux cas, Big montre comment est calculée la valeur de l’héritage à partir :
- de la valeur civile,
- du coefficient d’usufruit ou de nue-propriété.
Cette évolution concerne aussi les couples mariés lorsque les héritiers reçoivent des biens en démembrement.
Expliquer l’incidence de la réduction d’un legs
La réduction d’un legs comporte deux aspects : la réduction du montant légué d’un côté, la compensation restituée aux héritiers réservataires.
Pour expliquer pas à pas les résultats en présence d’un legs démembré réduit, par exemple, vous trouvez :
- une ligne Compensation legs réduit matérialisant le montant restitué aux héritiers réservataires qui apparaît en sous-niveau de « Héritage en pleine propriété »
- une ligne Réduction sur legs en sous-niveau de « Valeur civile », la colonne « Total » précise le montant de la réduction du legs.
